Structures juridiques pour les collectifs d’artistes / La fiscalité des OBNL

Cette formation est divisée en deux volets distincts, de trois heures chacun, pouvant être complémentaire selon les besoins des participant.es. Il est possible de seulement vous inscrire au volet sur les structures juridiques pour les collectifs d’artistes, ou au volet sur la fiscalité des OBNL. Vous pouvez bien sûr vous inscrire aux deux volets.

Structures juridiques pour les collectifs d’artistes

Le premier volet s’adresse aux personnes faisant partie d’un groupe d’artistes œuvrant à la réalisation de projets artistiques communs.

Les artistes qui réalisent des projets à plusieurs se questionnent souvent sur les différentes structures juridiques possibles pour démarrer et/ou opérer leurs collectifs.

À l’issue du volet 1, les participants seront en mesure de :

• Identifier les différentes formes juridiques pour opérer un collectif d’artiste ;
• Comprendre l’imposition des bourses reçues et des autres revenus;
• Comprendre le traitement des taxes (TPS/TVQ) au niveau des revenus et des dépenses;
• Reconnaître les exigences au niveau des feuillets fiscaux à émettre.

Certains seront peut-être tentés d’opter pour le modèle OBNL: le deuxième volet de cette formation pourra alors les renseigner plus en détail sur ce modèle.

Pour vous inscrire à au volet 1, veuillez remplir ce formulaire d’inscription.

Fiscalité des OBNL

Le deuxième volet est consacré à la fiscalité des OBNL et il s’adresse plus particulièrement aux gestionnaires, administrateurs et travailleur.euses d’organisme culturel.

Le formateur abordera certaines notions de base sur la TPS et TVQ et des obligations fiscales propres aux organismes à but non lucratif. Il vous informera sur les obligations de votre organisation en répondant à vos questions pratiques.

Par exemple: Est-ce que le membership est taxable?

Quelle est la différence entre les formulaires T4, T4a et T5?

Au terme du deuxième volet, les participants seront en mesure de :

• Définir le statut des OBNL en ce qui a trait aux taxes et impôts;
• Comprendre la comptabilisation des taxes sur les revenus et dépenses des OBNL;
• Reconnaître les exigences propres aux feuillets fiscaux et déclarations fiscales pour les OBNL.

Pour vous inscrire à au volet 2, veuillez remplir ce formulaire d’inscription.

Horaire

• Volet 1: Structures juridiques pour les collectifs d’artistes – Samedi 19 février 2022, de 9 h 00 à 12 h 00
• Volet 2: Fiscalité des OBNL – Dimanche 20 février 2022, de 9 h 00 à 12 h 00

Biographie du formateur :

Membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec depuis 2004, Philippe Beaulieu (MBA, CPA auditeur, CA) opère son propre cabinet de gestion artistique offrant entre autres du support administratif et des conseils en matière de fiscalité aux artistes et travailleurs culturels. Il est également chargé d’enseignement à l’École de comptabilité de l’Université Laval et chargé de cours au Département des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Rimouski Campus de Lévis.

En collaboration avec le CQT – Conseil québécois du théâtre, en piste – regroupement national des arts du cirque, le RCAAQ – regroupement des centres d’artistes autogérées du Québec, et le CFC – conseil de la formation continue Arts et Culture de l’Île-de-Montréal.

Pour plus d’informations, veuillez nous contacter par courriel à formation@repaire.art ou par téléphone au 514 527 5116.

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COVID-19 et mesures sanitaires

Le REPAIRE – Regroupement de pairs des arts indépendants de recherche et d’expérimentation présentera ses formations de la programmation 2021-2022 en conformité avec les mesures sanitaires établies par la direction de la santé publique.
Consignes
Afin d’assurer la sécurité de tous, le REPAIRE demande à tous celles et ceux qui souhaitent participer aux activités de formation d’appliquer l’ensemble des consignes sanitaires en lien avec la COVID-19. Consultez le Guide sanitaire des participants.