Structures juridiques pour les collectifs d’artistes / La fiscalité des OBNL / 2023

Cette formation est divisée en deux volets distincts, de trois heures chacun, pouvant être complémentaire selon les besoins des participant.es. Il est possible de seulement vous inscrire au volet sur les structures juridiques pour les collectifs d’artistes, ou au volet sur la fiscalité des OBNL. Vous pouvez bien sûr vous inscrire aux deux volets.

Volet 1 : Structures juridiques pour les collectifs d’artistes

Le premier volet s’adresse aux personnes faisant partie d’un groupe d’artistes œuvrant à la réalisation de projets artistiques communs. Les artistes qui réalisent des projets à plusieurs se questionnent souvent sur les différentes structures juridiques possibles pour démarrer et/ou opérer leurs collectifs.

À l’issue du volet 1, les participants seront en mesure de :

• Identifier les différentes formes juridiques pour opérer un collectif d’artiste ;
• Comprendre l’imposition des bourses reçues et des autres revenus;
• Comprendre le traitement des taxes (TPS/TVQ) au niveau des revenus et des dépenses;
• Reconnaître les exigences au niveau des feuillets fiscaux à émettre.

Certains seront peut-être tentés d’opter pour le modèle OBNL: le deuxième volet de cette formation pourra alors les renseigner plus en détail sur ce modèle.

Volet 2 : fiscalité des OBNL

Le deuxième volet est consacré à la fiscalité des OBNL et il s’adresse plus particulièrement aux gestionnaires, administrateurs et travailleur.euses d’organisme culturel.

Le formateur abordera certaines notions de base sur la TPS et TVQ et des obligations fiscales propres aux organismes à but non lucratif. Il vous informera sur les obligations de votre organisation en répondant à vos questions pratiques.

Par exemple: Est-ce que le membership est taxable?

Quelle est la différence entre les formulaires T4, T4a et T5?

Au terme du deuxième volet, les participants seront en mesure de :

• Définir le statut des OBNL en ce qui a trait aux taxes et impôts;
• Comprendre la comptabilisation des taxes sur les revenus et dépenses des  OBNL;
• Reconnaître les exigences propres aux feuillets fiscaux et déclarations fiscales pour les OBNL.

Biographie du formateur :

Membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec depuis 2004, Philippe Beaulieu (MBA, CPA auditeur, CA) opère son propre cabinet de gestion artistique offrant entre autres du support administratif et des conseils en matière de fiscalité aux artistes et travailleurs culturels. Il est également chargé d’enseignement à l’École de comptabilité de l’Université Laval et chargé de cours au Département des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Rimouski Campus de Lévis.

Volet 1 : Structures juridiques pour les collectifs d’artistes / Formulaire d’inscription

• Frais d’inscription pour la formation : 30 $
• Durée : 3 heures 30 minutes
• Samedi 25 février 2023, de 9 h 00 à 12 h 30
• Nombre de participant.e.s accepté.e.s : 10 participant.es
• Date limite d’inscription : 17 février 2023

Volet 2 : fiscalité des OBNL /  Formulaire d’inscription

• Frais d’inscription pour la formation : 30 $
• Durée : 3 heures 30 minutes
• Dimanche 26 février 2022, de 9 h 00 à 12 h 30
• Nombre de participant.e.s accepté.e.s : 10 participant.es
• Date limite d’inscription : 17 février 2023

Pour plus d’information, veuillez nous contacter par courriel à formation@repaire.art ou par téléphone au 514·527-5116.

En collaboration avec:

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